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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY
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VALLÉE D'AGLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALLÉE D'AGLY
LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY, société coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
3216250
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
20/03/2023
VALLÉE D\'AGLY de LES VIGNERONS DES COTES D\'AGLY

Présentation de la marque VALLÉE D'AGLY

Déposée le 20 mars 2003 par la société LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « VALLÉE D'AGLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY domicilié(e) Ancienne route de Maury - 66310 - ESTAGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 267 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque VALLÉE D'AGLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALLÉE D'AGLY est expirée depuis le 20 mars 2023.

LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTES , TERRASSES D'AGLY , AGLYA , DOMAINE LA SALINE , DOMAINE DE TERRE ROUGE , DOMAINE DES GENIEVRES , TERRASSES D'AGLY , TERRE D'AGLY , DOMAINE PRE DU ROI , LES TERRES ROUGES


LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY, société coopérative vinicole - Ancienne route de Maury - 66310 - ESTAGEL - France - SIREN 382267763


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°443986 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520155 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Vins de pays d'Oc, vins de pays des côtes catalanes, vins d'appellation d'origine contrôlée " Côtes du Roussillon", vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Roussillon Villages", vins doux naturels "Rivesaltes", vins doux naturels "Maury" et Muscat de Rivesaltes, provenant exclusivement de vignobles situés de part et d'autre de la rivière dénommée "Agly".